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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
166 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Aide aux familles sur le coût du repas en restauration scolaire des établissements maternelles et élémentaires du privé de la commune de Quimper

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°44 du 13 février 2020

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service "Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)"

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°45 du 13 février 2020

Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°46 du 13 février 2020

Affaires Scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°47 du 13 février 2020

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°40 du 12 décembre 2019

Modification de l'adresse de l'école Penanguer

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°41 du 12 décembre 2019

Subventions Enfance

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°36 du 7 novembre 2019

Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°37 du 7 novembre 2019

Mise en œuvre du dispositif "Petits déjeuners" dans une école du Réseau d'Éducation Prioritaire de Quimper

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°38 du 7 novembre 2019

Tarifs 2020 des accueils périscolaires et extra-scolaires

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°33 du 26 septembre 2019

Convention d'Objectifs et de Financement ALSH "périscolaire" entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2019-2022

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°34 du 26 septembre 2019

Projet éducatif local - Subventions 2019

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°29 du 27 juin 2019

Association loisirs pluriel : subvention 2019

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°30 du 27 juin 2019

Affaires scolaires - Subventions

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°31 du 27 juin 2019

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°32 du 27 juin 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022