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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
166 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°29 du 8 décembre 2016

Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant Conventions avec l'association Kan Ar Mor et ABA en Finistère

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°30 du 8 décembre 2016

Carte scolaire 2016-2017

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°23 du 10 novembre 2016

Sécurisation des écoles et des structures enfance - petite enfance

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°24 du 10 novembre 2016

Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement "Relais Assistants Maternels"

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°25 du 10 novembre 2016

Convention relative à l'échange de places en multi-accueil entre les communes de Quimper et de Plomelin

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°26 du 10 novembre 2016

Convention Ville/Divskouarn pour l'éveil au breton dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°27 du 10 novembre 2016

Renouvellement du Projet Educatif de Territoire

Rapporteur Alain GUILLOU - Délibération N°24 du 22 septembre 2016

Subvention Enfance

Rapporteur Alain GUILLOU - Délibération N°25 du 22 septembre 2016

Affaires scolaires - Subventions

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°48 du 30 juin 2016

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°49 du 30 juin 2016

Subvention aux associations "Le manège enchanté", "SOS Urgences Mamans" et "Tam-Tam Tribus"

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°50 du 30 juin 2016

Evolution des tarifs 2016-2017 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°27 du 31 mars 2016

Enseignement - Subvention Caisse des écoles publiques

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°28 du 31 mars 2016

Convention junicode Action de prévention routière

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°33 du 4 février 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022