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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
166 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Convention junicode Action de prévention routière

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°33 du 4 février 2016

Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen, la CAF du Finistère, le Conseil Départemental du Finistère, la ville de Quimper et le lieu d'accueil enfants parents "Le Petit Navire"

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°14 du 10 décembre 2015

Convention 2016-2018 entre la ville et le lieu d'accueil enfants parents "LES PETITS PAS"

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°15 du 10 décembre 2015

Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°16 du 10 décembre 2015

Subvention à l'association "Ty Patouille"

Rapporteur Fabienne COÏC - Délibération N°17 du 10 décembre 2015

Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°18 du 10 décembre 2015

Établissements d'enseignement privé sous contrat d'association : avance sur participation

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°19 du 10 décembre 2015

Convention entre la ville et l'association Divskouarn pour l'éveil au breton au multi-accueil - Les Petits Mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°16 du 2 octobre 2015

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°17 du 2 octobre 2015

Avenant à la convention Ville / Association Les Petits Pas Relogement et subvention exceptionnelle

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°18 du 2 octobre 2015

Avenant à la convention Ville / Association l'île aux Trésors Subvention exceptionnelle

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°19 du 2 octobre 2015

Subvention à l'association "MAM Ti'Coccinelle"

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°20 du 2 octobre 2015

Temps d'Activités Périscolaires - Appel à projets Temps d'Activités Périscolaires (TAP) Subventions aux associations

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°13 du 9 juillet 2015

Impact du schéma horaire sur les modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 et sur le Projet Educatif de Territoire (PEdT)

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°14 du 9 juillet 2015

Projet éducatif local - Subventions

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°15 du 9 juillet 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022