Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Les délibérations du conseil municipal par directions
1752 délibérations de mars 2014 à juin 2020 - mandats précèdents



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CABINET (CAB)
34 délibérations

COMMUNICATION (COM)
1 délibération

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET JURIDIQUES (DAFJ)
267 délibérations

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (DAG)
57 délibérations

DIRECTION DE L’ACTION SOCIALE (DAS)
20 délibérations

DIRECTION DES BÂTIMENTS (DBM)
42 délibérations

DIRECTION DE LA CULTURE (DDC)
268 délibérations

DIRECTION DU SPORT (DDS)
96 délibérations

(DDU)
271 délibérations

DIRECTION DES DÉPLACEMENTS ET DE LA VOIRIE (DDV)
48 délibérations

DIRECTION DE L'ÉCONOMIE (DECO)
37 délibérations

DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE L'EDUCATION (DEE)
166 délibérations

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT (DENV)
28 délibérations

DIRECTION DE L'ÉCONOMIE, DU TOURISME ET DE L'INNOVATION (DETI)
1 délibération

DIRECTION DES ESPACES VERTS (DEV)
9 délibérations

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (DFCP)
29 délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGAADT)
2 délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
10 délibérations

DIRECTION DES ESPACES VERTS (DIMEPP)
3 délibérations

DIRECTION DES PERSONNES ÂGÉES ET PERSONNES HANDICAPÉES (DPA)
2 délibérations

DIRECTION DU PAYSAGE ET DES JARDINS (DPAJ)
5 délibérations

DIRECTION DU PATRIMOINE, DE L'ENERGIE ET DE LA LOGISTIQUE (DPEL)
5 délibérations

DIRECTION DU PATRIMOINE ET DE LA LOGISTIQUE (DPL)
6 délibérations

DIRECTION RESSOURCES (DR)
1 délibération

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
95 délibérations

DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ (DS)
11 délibérations

DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION (DSI)
13 délibérations

DIRECTION SOLIDARITÉ/SANTÉ/RESSOURCES (DSSR)
74 délibérations

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN (DSUH)
24 délibérations

MISSION GRANDS PROJETS ET DÉVELOPPEMENT (MGP)
7 délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE POPULATION (POP)
94 délibérations

QUESTION ORALE (QO)
4 délibérations

SOLIDARITÉS (SOL)
1 délibération

VOEUX ET MOTIONS (VM)
21 délibérations

CABINET (CAB)
34 délibérations

COMMUNICATION (COM)
1 délibération

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET JURIDIQUES (DAFJ)
267 délibérations

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (DAG)
57 délibérations

DIRECTION DE L’ACTION SOCIALE (DAS)
20 délibérations

DIRECTION DES BÂTIMENTS (DBM)
42 délibérations

DIRECTION DE LA CULTURE (DDC)
268 délibérations

DIRECTION DU SPORT (DDS)
96 délibérations

(DDU)
271 délibérations

DIRECTION DES DÉPLACEMENTS ET DE LA VOIRIE (DDV)
48 délibérations

DIRECTION DE L'ÉCONOMIE (DECO)
37 délibérations

DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE L'EDUCATION (DEE)
166 délibérations

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT (DENV)
28 délibérations

DIRECTION DE L'ÉCONOMIE, DU TOURISME ET DE L'INNOVATION (DETI)
1 délibération

DIRECTION DES ESPACES VERTS (DEV)
9 délibérations

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (DFCP)
29 délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGAADT)
2 délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
10 délibérations

DIRECTION DES DÉPLACEMENTS ET DE LA VOIRIE (DIMEPP)
3 délibérations

DIRECTION DES PERSONNES ÂGÉES ET PERSONNES HANDICAPÉES (DPA)
2 délibérations

DIRECTION DU PAYSAGE ET DES JARDINS (DPAJ)
5 délibérations

DIRECTION DU PATRIMOINE, DE L'ENERGIE ET DE LA LOGISTIQUE (DPEL)
5 délibérations

DIRECTION DU PATRIMOINE ET DE LA LOGISTIQUE (DPL)
6 délibérations

DIRECTION RESSOURCES (DR)
1 délibération

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
95 délibérations

DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ (DS)
11 délibérations

DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION (DSI)
13 délibérations

DIRECTION SOLIDARITÉ/SANTÉ/RESSOURCES (DSSR)
74 délibérations

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN (DSUH)
24 délibérations

MISSION GRANDS PROJETS ET DÉVELOPPEMENT (MGP)
7 délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE POPULATION (POP)
94 délibérations

QUESTION ORALE (QO)
4 délibérations

SOLIDARITÉS (SOL)
1 délibération

VOEUX ET MOTIONS (VM)
21 délibérations

Recueil des actes administratifs

1er janvier au 31 mars 2022 - tome 1

1er janvier au 31 mars 2022 - tome 2

1er octobre - 31 décembre 2021 - tome 1

1er octobre - 31 décembre 2021 - tome 2

1er avril - 30 juin - 2021 - tome 1

1er avril - 30 juin - 2021 - tome 2

1er janvier - 31 mars - 2021 - tome 1

1er janvier - 31 mars - 2021 - tome 2

1er octobre - 31 décembre - 2020 - tome 1

1er octobre - 31 décembre - 2020 - tome 2

1er juillet - 30 septembre - 2020 - tome 1

1er juillet - 30 septembre - 2020 - tome 2

1er janvier - 31 mars - 2020 - tome 1

1er janvier - 31 mars - 2020 - tome 2

1er octobre - 31 décembre - 2019 - tome 1

1er octobre - 31 décembre - 2019 - tome 2

1er juillet au 30 septembre 2019 - tome 1

1er juillet au 30 septembre 2019 - tome 2

1er avril - 30 juin 2019 - tome 1

1er avril - 30 juin 2019 - tome 2

1er janvier - 31 mars - 2019 - tome 1

1er janvier - 31 mars - 2019 - tome 2

1er oct. - 31 déc. 2018 - tome 2

1er oct. - 31 déc. 2018 - tome 1

1er juil. - 30 sept. 2018 - tome 2

1er juil. - 30 sept. 2018 - tome 1

1er janvier - 31 mars 2018 - tome 1

1er janvier - 31 mars 2018 - tome 2

1er avril - 30 juin 2018 - tome 1

1er avril - 30 juin 2018 - tome 2

1er juil. - 30 sept. 2017 - tome 1

1er oct. - 31 déc. 2017 - tome 1

20 mars - 30 juin 2017 - tome 1

20 mars - 30 juin 2017 - tome 2

1er janv. - 19 mars 2017 - tome 2

1er janv. - 19 mars 2017 - tome 1

1er oct. - 31 déc. 2016 - tome 1

1er oct. - 31 déc. 2016 - tome 2

1er juillet -  30 sept 2016 - tome 1

1er juillet - 30 sept 2016 - tome 2

Premier trimestre 2016 (tome 1)

Premier trimestre 2016 (tome 2)

Dernière mise à jour le 29/06/2022