• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
166 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

Page 11/12
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°3 DEE 14.7 du 26 septembre 2014

Règlement de fonctionnement et règlement de tarification des établissements d'accueil du jeune enfant

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°4 DEE 14.7 du 26 septembre 2014

Prestation de service unique (PSU) Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans - Ville/CAF du Finistère

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°5 DEE 14.7 du 26 septembre 2014

Convention d'objectifs et de financement ALSH "extrascolaire" entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°6 DEE 14.7 du 26 septembre 2014

Projet éducatif local - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°2 DEE 14.6 du 11 juillet 2014

Modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2014-2015

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°3 DEE 14.6 du 11 juillet 2014

Projet éducatif local - subventions

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°4 DEE 14.6 du 11 juillet 2014

Avenant n°2 à la convention avec la crèche associative - L'Ile aux trésors

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°5 DEE 14.6 du 11 juillet 2014

Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°6 DEE 14.6 du 11 juillet 2014

Tarifs 2014-2015 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°1 DEE 14.4 du 6 juin 2014

Carte scolaire 2014-2015

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°2 DEE 14.4 du 6 juin 2014

Subvention Caisse des écoles

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°3 DEE 14.4 du 6 juin 2014

Restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Rapporteur Fabienne COÏC - Délibération N°4 DEE 14.4 du 6 juin 2014

Enseignement - Formation - Subventions

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°5 DEE 14.4 du 6 juin 2014

Subvention à l'association "Le manège enchanté" et à l'association "SOS Urgences Mamans"

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°6 DEE 14.4 du 6 juin 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022