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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
166 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Projet Educatif Local - Subventions

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°35 du 29 juin 2017

Affaires scolaires - Subventions

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°36 du 29 juin 2017

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°37 du 29 juin 2017

Convention entre la ville de Quimper et la CAF du Finistère dans le cadre des semaines de la petite enfance

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°38 du 29 juin 2017

Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service "mon compte partenaire" de la CAF

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°39 du 29 juin 2017

Association loisirs pluriel - Subvention 2017

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°40 du 29 juin 2017

Subvention à l'association "Le manège enchanté" et à l'association "SOS Urgences Mamans"

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°41 du 29 juin 2017

Evolution des tarifs 2017-2018 des accueils périscolaires et extrascolaires.

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°24 du 6 avril 2017

Convention "Collèges numériques et innovation pédagogique"

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°25 du 6 avril 2017

Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

Rapporteur Fabienne COÏC - Délibération N°25 du 9 février 2017

Association loisirs pluriel : subvention 2016

Rapporteur Fabienne COÏC - Délibération N°26 du 9 février 2017

Evolution du réseau scolaire

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°25 du 8 décembre 2016

Projet éducatif local - Subvention

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°26 du 8 décembre 2016

Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°27 du 8 décembre 2016

Subvention à l'association "Mam'Armaille"

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°28 du 8 décembre 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022