• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
166 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

Page 2/12
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Tarifs septembre/décembre 2019 des accueils périscolaires et extrascolaires.

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°35 du 25 avril 2019

Forfait 2019 " Établissements du premier degré sous contrat d'association " - Participation de la ville en 2019

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°36 du 25 avril 2019

Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du "Plan mercredi"

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°37 du 25 avril 2019

Convention d'aide à la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant Ville/CAF Finistère

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°38 du 25 avril 2019

Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°31 du 7 février 2019

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service " Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS) "

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°32 du 7 février 2019

Convention Fonds Publics et Territoires Versement d'une aide exceptionnelle au titre de l'année 2018

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°33 du 7 février 2019

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant l'acquisition de matériel informatique

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°34 du 7 février 2019

Convention Ville /Caisse d'allocations familiales (Caf) du Finistère Accès professionnel au service "aides financières d'action sociale" de la CAF

Rapporteur Alain GUILLOU - Délibération N°27 du 13 décembre 2018

Conventions Fonds Publics et Territoires Caisse d'Allocations Familiales (CAF) concernant l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 34 093 € et les places d'urgence pour un montant de 78 400 €

Rapporteur Alain GUILLOU - Délibération N°28 du 13 décembre 2018

Établissements d'enseignement privé : avance sur participations

Rapporteur Alain GUILLOU - Délibération N°29 du 13 décembre 2018

Subvention 2018 par le conseil départemental à l'association "Les Petits Pas"

Rapporteur Alain GUILLOU - Délibération N°30 du 13 décembre 2018

Règlement de fonctionnement des multi-accueils et règlement de la tarification des haltes-garderies

Rapporteur Alain GUILLOU - Délibération N°31 du 13 décembre 2018

Carte scolaire 2018/2019

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°24 du 8 novembre 2018

Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°33 du 27 septembre 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022