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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
166 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Convention ville / CAF concernant la prestation de service "Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE)"

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°9 du 20 mars 2015

Association loisirs pluriel: subvention 2014

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°21 du 30 janvier 2015

Participation de la ville à la crèche départementale de Roz Maria - Avenant à la convention avec le Conseil Général

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°22 du 30 janvier 2015

Convention cadre d'objectifs et de partenariat entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales du Finistère

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°13 du 12 décembre 2014

Crèches associatives "l'ile aux trésors" et "les bons petits diables" - Subventions

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°14 du 12 décembre 2014

Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°15 du 12 décembre 2014

Convention junicode - Action de prévention routière

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°16 du 12 décembre 2014

Aide à la crèche Ile aux trésors

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°49 du 12 décembre 2014

Actualisation du Projet Educatif de Territoire (PEdT) - Rythmes scolaires (DEE)

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°13 du 7 novembre 2014

Convention d'Objectifs et de Financement ALSH "périscolaire" entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°14 du 7 novembre 2014

Projet éducatif local - Subventions (DEE)

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°15 du 7 novembre 2014

Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°16 du 7 novembre 2014

Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°17 du 7 novembre 2014

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°1 DEE 14.7 du 26 septembre 2014

Convention Ville-Divskouarn pour l'éveil au breton au multi accueil des petits mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°2 DEE 14.7 du 26 septembre 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022