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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
166 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Subvention à l'association "Mam Cœur de Mam'Mouth"

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°46 du 28 juin 2018

Comité de soutien Skol Diwan Kemper 40ème anniversaire

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°32 du 19 avril 2018

Subvention à l'association "Le manège enchanté" et à l'association "SOS Urgences Mamans"

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°33 du 19 avril 2018

Subvention d'équipement à la crèche associative "Les Bons Petits Diables"

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°34 du 19 avril 2018

Subvention 2018 à l'association "Les Petits Pas"

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°35 du 19 avril 2018

Prestation de service unique (PSU)

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°36 du 19 avril 2018

Evolution des tarifs 2018-2019 des accueils périscolaires et extrascolaires

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°37 du 19 avril 2018

Avenant de prolongation à la convention d'objectifs et de financement ALSH "extrascolaire" et "périscolaire" entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°38 du 19 avril 2018

Convention Fonds Publics et Territoires "Handicap" entre la CAF et la ville de Quimper

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°39 du 19 avril 2018

Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°40 du 19 avril 2018

Convention d'habilitation informatique "mon-enfant.fr" avec la CAF pour le traitement des demandes d'entrée en crèche

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°41 du 19 avril 2018

Convention avec la CAF pour des subventions d'actions innovantes du RAM

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°42 du 19 avril 2018

Modifications des rythmes scolaires à compter de septembre 2018

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°23 du 8 février 2018

Evolution du réseau scolaire Proposition de fermeture de l'école "Les Pommiers"

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°24 du 8 février 2018

Enseignement - Formation Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°25 du 8 février 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022