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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
166 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°16 du 9 juillet 2015

Conventions d'objectifs et de financement "Relais assistants maternels" ville / CAF du Finistère Prestation de service relais assistants maternels

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°17 du 9 juillet 2015

Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°18 du 9 juillet 2015

Affaires scolaires - Subventions

Rapporteur Marc CHAUVIN - Délibération N°19 du 9 juillet 2015

Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°23 du 5 juin 2015

Carte scolaire 2015-2016

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°24 du 5 juin 2015

Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°25 du 5 juin 2015

Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°26 du 5 juin 2015

Subvention à l'association "Le manège enchanté" et à l'association "SOS Urgences Mamans"

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°27 du 5 juin 2015

Schéma horaire proposé dans les écoles primaires publiques à compter de septembre 2015

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°6 du 30 avril 2015

"Établissements du premier degré sous contrat d'association" Participation de la ville en 2015

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°7 du 30 avril 2015

Prestation de service unique (PSU) Avenant aux conventions d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans ville / CAF du Finistère

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°8 du 30 avril 2015

Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents "Les Petits Pas"

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°10 du 20 mars 2015

Restructuration de l'école Stang Ar C'hoat - Validation du coût prévisionnel définitif

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°7 du 20 mars 2015

Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°8 du 20 mars 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022