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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
166 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Conventions "Fonds publics et territoires" entre la Caf et la ville de Quimper

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°26 du 8 février 2018

Subvention 2017 à l'association "Les Petits Pas"

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°27 du 8 février 2018

Prestation de Service Unique (PSU)

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°32 du 14 décembre 2017

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service "Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)"

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°33 du 14 décembre 2017

Conventions Fonds publics et territoires 2017 entre la CAF et la ville de Quimper

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°34 du 14 décembre 2017

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°35 du 14 décembre 2017

Subvention à l'association "Mam'Armaille"

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°36 du 14 décembre 2017

Avenant à la convention d'objectifs et de financement du Relais parents assistants maternels entre la CAF et la ville de Quimper

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°53 du 14 décembre 2017

Carte scolaire 2017-2018

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°8 du 9 novembre 2017

Subvention à l'association "Ty Kanevedenn"

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°9 du 9 novembre 2017

Désaffectation des locaux de l'école Jules Ferry

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°25 du 21 septembre 2017

Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°26 du 21 septembre 2017

Subvention à l'association "Ty Patouille"

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°27 du 21 septembre 2017

Convention entre la ville de Quimper et la crèche associative "Les Bons Petits Diables"

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°28 du 21 septembre 2017

Subvention Enfance

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°29 du 21 septembre 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022