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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
166 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Désaffectation des locaux de l'école Les Pommiers

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°34 du 27 septembre 2018

Subventions Enfance

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°35 du 27 septembre 2018

Subvention à l'association "Ty Patouille"

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°36 du 27 septembre 2018

Le Projet éducatif local 2018-2022

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°34 du 28 juin 2018

Projet éducatif local 2018-2022 : convention de partenariat

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°35 du 28 juin 2018

Projet éducatif local : subventions

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°36 du 28 juin 2018

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°37 du 28 juin 2018

Subvention à l'association "Divskouarn"

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°38 du 28 juin 2018

Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2018-2021 et subvention 2018

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°39 du 28 juin 2018

Convention pour l'attribution de 770 € de fonds CNAF pour des actions relevant d'une démarche innovante

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°40 du 28 juin 2018

Convention d'habilitation informatique avec la CAF pour la mise à jour des informations petite enfance sur le site "mon-enfant.fr"

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°41 du 28 juin 2018

Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°42 du 28 juin 2018

Affaires scolaires : subventions

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°43 du 28 juin 2018

Règlements de fonctionnement des haltes garderies

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°44 du 28 juin 2018

Subvention à l'association "Mam Bulle de Coton"

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°45 du 28 juin 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022