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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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TRANSPORTS URBAINS - CONVENTION 1991-1996 - FORMULE D'ACTUALISATION

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 96.10 du 20 décembre 1996

CENTRE DE SECOURS - PRIX DES REPAS

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 96.10 du 20 décembre 1996

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉ TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 3 JUILLET 1995

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°4 SG 96.10 du 20 décembre 1996

REPRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CENTRES HOSPITALIERS LAËNNEC-QUIMPER CORNOUAILLE ET GOURMELEN

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°5 SG 96.10 du 20 décembre 1996

TRANSPORTS URBAINS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONVENTION AVEC LA CTUAQ

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 96.9 du 15 novembre 1996

ADHESION DE PLOMELIN, DE PLONEIS ET DE PLUGUFFAN A QUIMPER COMMUNAUTE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 SG 96.9 du 15 novembre 1996

QUIMPER COMMUNAUTE - MODIFICATION DES STATUTS ET COMPETENCES

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 SG 96.9 du 15 novembre 1996

CONTRAT DE VILLE - FONDS D’AIDE AU FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 96.9 du 15 novembre 1996

DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS URBAINS - NETTOYAGE DES BUS ET DES LOCAUX - APPEL D’OFFRES

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 96.8 du 18 octobre 1996

DELOCALISATION UNIVERSITAIRE DEUXIEME TRANCHE CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 SG 96.7 du 20 septembre 1996

DELEGATION CONFIEE AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LA DELIBERATION DU 3 JUILLET 1995

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 SG 96.7 du 20 septembre 1996

CHARTE DES CONSEILS DE QUARTIERS - INFORMATION

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 96.7 du 20 septembre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022