• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 9/12
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONTRAT DE VILLE PROGRAMMATION 1998

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 98.3 du 27 mars 1998

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 3 JUILLET 1995

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 SG 98.3 du 27 mars 1998

REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DÉMISSIONNAIRE DANS LES DIVERSES INSTANCES

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 SG 98.3 du 27 mars 1998

ACQUISITION DE MATÉRIEL MICRO-INFORMATIQUE APPEL D'OFFRES

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 98.2 du 27 février 1998

COMPTE D'EXPLOITATION PRÉVISIONNEL DE LA CTUAQ POUR 1998

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 98.1 du 30 janvier 1998

RENOUVELLEMENT DU PARC D'AUTOBUS APPEL D'OFFRES

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 98.1 du 30 janvier 1998

TRANSPORTS URBAINS DÉPÔT ET AGENCE COMMERCIALE - TRANSFERT DES CONTRATS DE LOCATION

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 98.1 du 30 janvier 1998

PRISE EN CHARGE PAR QUIMPER-COMMUNAUTÉ DES TRANSPORTS SCOLAIRES PISCINES AVENANT À LA CONVENTION VILLE / CTUAQ

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 98.1 du 30 janvier 1998

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE BUDGET ET TARIFS 98

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 SG 98.1 du 30 janvier 1998

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°6 SG 98.1 du 30 janvier 1998

REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DÉMISSIONNAIRE DANS LES DIVERSES INSTANCES

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°7 SG 98.1 du 30 janvier 1998

MODES DE GESTION DES SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 97.9 du 19 décembre 1997

UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE PARTICIPATION AUX DÉPENSES DU PÔLE QUIMPÉROIS

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°2 SG 97.9 du 19 décembre 1997

CONTRAT DE VILLE AJUSTEMENTS ET AFFECTATION DES SUBVENTIONS 1997

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 97.9 du 19 décembre 1997

SUBVENTIONS - PARRAINAGES ET ADHÉSIONS

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 97.9 du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022