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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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COMPTE D'EXPLOITATION PRÉVISIONNEL DE LA CTUAQ POUR 1999

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 99.1 du 29 janvier 1999

RENOUVELLEMENT DU PARC D'AUTOBUS APPEL D'OFFRES

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 99.1 du 29 janvier 1999

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE BUDGET 1999

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 99.1 du 29 janvier 1999

ACQUISITION DE DEUX TERRAINS À KERMOGUER

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 99.1 du 29 janvier 1999

CESSION GRATUITE DE TERRAIN 27, RUE HENRI BARBUSSE

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 SG 99.1 du 29 janvier 1999

CESSION GRATUITE RUE DE LA RÉPUBLIQUE

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 SG 99.1 du 29 janvier 1999

CONFÉRENCE DES VILLES DE BRETAGNE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DES VILLES MEMBRES DU RÉSEAU CONVENTION

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 SG 99.1 du 29 janvier 1999

UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DES DÉPENSES DE DÉLOCALISATION UNIVERSITAIRE

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 SG 98.10 du 18 décembre 1998

CONTRAT DE VILLE FINANCEMENTS COMPLÉMENTAIRES AJUSTEMENTS DE PROGRAMMATION 98

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 98.10 du 18 décembre 1998

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 24 AVRIL 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 SG 98.10 du 18 décembre 1998

ACQUISITION D'UN TERRAIN - 9, IMPASSE EMILE ZOLA - VALLON ST-LAURENT

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 98.10 du 18 décembre 1998

ECHANGE DE TERRAINS SOCIÉTÉ SIMON PNEUS (SCI DE PENBRA) - 79, ROUTE DE BREST

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°5 SG 98.10 du 18 décembre 1998

CESSIONS GRATUITES DE TERRAINS CHEMIN DE KEROMEN - RUE DU TRO BREIZ

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 SG 98.10 du 18 décembre 1998

SERVITUDE DE PASSAGE CHEMIN DE KERAVAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 SG 98.10 du 18 décembre 1998

MODIFICATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE - OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - RUE JEAN RAMEAU

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 SG 98.10 du 18 décembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022