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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS MICRO-INFORMATIQUES APPEL D'OFFRES

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 99.10 du 26 novembre 1999

DEMANDE DE CRÉATION D’UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE AVENUE DE TY BOS SARL POMPES FUNÈBRES PIERRES TOMBALES

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 99.10 du 26 novembre 1999

TRANSPORTS URBAINS ACTUALISATION DU CALCUL DE L’INTÉRESSEMENT AVENANT À LA CONVENTION VILLE DE QUIMPER/CTUAQ

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 99.10 du 26 novembre 1999

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE INCENDIE ET SECOURS CONVENTIONS VILLE/SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°5 SG 99.10 du 26 novembre 1999

HALLE DES SPORTS DE PENHARS ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ AUPRÈS DU DÉPARTEMENT - AVENUE DES OISEAUX

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°6 SG 99.10 du 26 novembre 1999

CESSIONS GRATUITES ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET MONSIEUR GARGUET LOTISSEMENT "DOMAINE DE KERNOTER"

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 SG 99.10 du 26 novembre 1999

CESSIONS GRATUITES ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LES CONSORTS DROAL LOTISSEMENT DE KERLAËRON

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 SG 99.10 du 26 novembre 1999

CONTRAT DE VILLE AJUSTEMENT DE LA PROGRAMMATION 1999 - AFFECTATION DES CRÉDITS DE LA BOURSE ASSOCIATIVE

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 SG 99.10 du 26 novembre 1999

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE APPROBATION DES COMPTES 1998

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 99.9 du 22 octobre 1999

ACQUISITION DE TERRAIN - SOCIÉTÉ A.B.A. EXTENSION DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 99.9 du 22 octobre 1999

CESSION GRATUITE ET TRANSFERT À L'ETAT DU PÔLE UNIVERSITAIRE AVENUE DE LA PLAGE DES GUEUX

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°3 SG 99.9 du 22 octobre 1999

CESSIONS GRATUITES DANS LE CADRE D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE RUE DU COSQUER - RUE DU COTEAU DU FRUGY

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 SG 99.9 du 22 octobre 1999

ECHANGE DE TERRAIN AVEC LA SCI KIC 9, ROUTE DE CORAY

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 SG 99.9 du 22 octobre 1999

CESSION DE TERRAINS À L’OPAC - KERLAGATU

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 SG 99.9 du 22 octobre 1999

CESSIONS DE TERRAINS À L’OPAC ZAC DE PRAT-AR-ROUZ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 SG 99.9 du 22 octobre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022