• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 11/12
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

NAVETTE CENTRE VILLE - MARCHÉ NÉGOCIÉ

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 97.5 du 6 juin 1997

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE BUDGET 1997 - TARIFS 1997

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 97.3 du 28 mars 1997

DISSOLUTION DU SYNDICAT DE VOIRIE DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 SG 97.3 du 28 mars 1997

CONVENTION ÉTABLISSEMENTS INTERCOMMUNAUX-VILLE DE QUIMPER POUR LA GESTION ADMINISTRATIVE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 97.3 du 28 mars 1997

CONTRAT DE VILLE - PROGRAMMATION 1997

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 97.3 du 28 mars 1997

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 3 JUILLET 1995

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°6 SG 97.3 du 28 mars 1997

CRÉATION DE LA FONCTION DE MÉDIATEUR

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 97.1 du 24 janvier 1997

TRANSPORTS URBAINS - COMPTE D'EXPLOITATION PRÉVISIONNEL DE LA CTUAQ POUR 1997

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 SG 97.1 du 24 janvier 1997

RENOUVELLEMENT DU PARC D'AUTOBUS - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 SG 97.1 du 24 janvier 1997

PLAN DE MAÎTRISE DE LA SÉCURITÉ - PROCÉDURE DE CONSULTATION

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 SG 97.1 du 24 janvier 1997

DEMANDE D'EXONÉRATION POUR CONGRÈS SYNDICAL

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 SG 97.1 du 24 janvier 1997

PÔLE UNIVERSITAIRE PIERRE JAKEZ HÉLIAS - APPROBATION DU BILAN DE LA PREMIÈRE TRANCHE

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°6 SG 97.1 du 24 janvier 1997

FUSION DE LA COMMISSION DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'ENFANCE ET DE LA COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET DE LA VIE SPORTIVE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°7 SG 97.1 du 24 janvier 1997

CONTRAT DE VILLE - SUBVENTIONS 96

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 SG 97.1 du 24 janvier 1997

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - CONVENTION AVEC LE GIHP 29

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 96.10 du 20 décembre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022