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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°11 SG 99.6 du 9 juillet 1999

MARCHÉ POUR LA CONCEPTION, LA RÉALISATION ET L'IMPRESSION DE DOCUMENTS MUNICIPAUX

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°12 SG 99.6 du 9 juillet 1999

ACQUISITION ANTICIPÉE - CHANTIER NAVAL DU CORNIGUEL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 SG 99.6 du 9 juillet 1999

PROTECTION DES CAPTAGES DE KERNISY - ACQUISITIONS - TRANSFERT D'EXPLOITATION

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 99.6 du 9 juillet 1999

ACQUISITION LE GUILLOU-LE LAY - LIEU-DIT LE COCHARD À PLONÉÏS

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 99.6 du 9 juillet 1999

DÉCLASSEMENT ET VENTE PAR ADJUDICATION DES BIENS DE KERGOLVEZ

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 SG 99.6 du 9 juillet 1999

CONGRÉGATION DE L'ADORATION PERPÉTUELLE DU SAINT-SACREMENT - MODIFICATION DES STATUTS

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°6 SG 99.6 du 9 juillet 1999

ACQUISITION DE TERRAIN - AVENUE DE LA LIBÉRATION

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°7 SG 99.6 du 9 juillet 1999

ACQUISITION TASSIN - 14, RUE JEAN JAURÈS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 SG 99.6 du 9 juillet 1999

CESSION GRATUITE ALLÉE DES TROÈNES

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 SG 99.6 du 9 juillet 1999

TRANSPORTS URBAINS TARIFS 1999/2000

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 99.5 du 4 juin 1999

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES DÉLIBÉRATIONS DU 24 AVRIL 1998 ET 13 NOVEMBRE 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 SG 99.5 du 4 juin 1999

VENTE DE TERRAIN - ZAC DE TY BOS

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 99.5 du 4 juin 1999

CESSION GRATUITE ESPACIL - RUE HENRI BARBUSSE

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 99.5 du 4 juin 1999

CONVENTION EDF/VILLE DE QUIMPER MÉNEZ PRAT

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 SG 99.5 du 4 juin 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022