• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 5/12
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DIFFAMATION - ACTION EN JUSTICE

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 SG 99.5 du 4 juin 1999

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 1998

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 SG 99.4 du 23 avril 1999

CONVENTION EDF/VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 99.4 du 23 avril 1999

CESSION DE TERRAIN À M. PÉRENNES - VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN PROTOCOLE D’ACCORD

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 99.4 du 23 avril 1999

SYSTÈME INFORMATIQUE - RESSOURCES HUMAINES APPEL D'OFFRES

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 99.4 du 23 avril 1999

CONTRAT DE VILLE - PROGRAMMATION 1999

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 99.3 du 26 mars 1999

CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 1994-1998 AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE DE LA SECONDE PHASE DES TRAVAUX DU PÔLE PIERRE JAKEZ HÉLIAS

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°2 SG 99.3 du 26 mars 1999

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 24 AVRIL 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 SG 99.3 du 26 mars 1999

CESSION GRATUITE DE TERRAIN BOULEVARD DES FRÈRES MAILLET/ROUTE DE BREST

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 99.3 du 26 mars 1999

VENTE AU CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE - ALLÉE DES TROÈNES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 SG 99.3 du 26 mars 1999

ASSOCIATION PEP 29 - RENONCIATION À ACQUISITION

Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 SG 99.3 du 26 mars 1999

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 SG 99.2 du 26 février 1999

ACQUISITIONS DE TERRAINS SECTEUR DU PONTIGOU

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 SG 99.2 du 26 février 1999

CESSION AU PROFIT DE LA SODEXSA ZAC DU GYMNASE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 SG 99.2 du 26 février 1999

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN POUR EDF - POSTE DE TRANSFORMATION TY NEVEZ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°4 SG 99.2 du 26 février 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022