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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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GESTION DES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT - PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DES SERVICES PUBLICS

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 99.7 du 17 septembre 1999

EXTENSION DES COMPÉTENCES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 SG 99.8 du 24 septembre 1999

CONVENTION D'OCCUPATION - FRANCE TÉLÉCOM

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°10 SG 99.7 du 17 septembre 1999

CONVENTION D'OCCUPATION DES TERRAINS DE FOOTBALL DE KERNILIS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°11 SG 99.7 du 17 septembre 1999

CONVENTION D'OCCUPATION - MAISON DU BRADEN

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°12 SG 99.7 du 17 septembre 1999

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES DÉLIBÉRATIONS DU 24 AVRIL 1998 ET 13 NOVEMBRE 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 SG 99.7 du 17 septembre 1999

ACQUISITION DE TERRAIN - AVENUE DE LA LIBÉRATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 SG 99.7 du 17 septembre 1999

ACQUISITION ET VENTES DE TERRAINS AMÉNAGEMENT RUE PIERRE DORNIC ET RUE KERHUEL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 SG 99.7 du 17 septembre 1999

ACQUISITION DE TERRAIN - DOSSIER LE MAO - QUISTIDINAL

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 SG 99.7 du 17 septembre 1999

VENTE DE TERRAINS À LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 SG 99.7 du 17 septembre 1999

VENTE À L'OPAC - ZAC DE TY BOS

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 SG 99.7 du 17 septembre 1999

CESSION À L'OPAC - 9 TER, RUE JEAN JAURÈS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 SG 99.7 du 17 septembre 1999

CESSION GRATUITE - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU CHÂTEAU

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 SG 99.7 du 17 septembre 1999

GESTION DES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 99.6 du 9 juillet 1999

ACQUISITION DE GARAGES 7 ET 7 BIS, RUE DU MOULIN VERT

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°10 SG 99.6 du 9 juillet 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022