• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 7/12
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONSULTATION À SOCIÉTÉS D'ASSURANCES ET/OU À INTERMÉDIAIRES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°9 SG 98.10 du 18 décembre 1998

SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE QUIMPER ETAT DES LIEUX - DIAGNOSTIC INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 98.9 du 13 novembre 1998

SUBVENTIONS 1998 RELATIONS PUBLIQUES

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 98.9 du 13 novembre 1998

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 98.9 du 13 novembre 1998

CESSION DE TERRAIN - RUE DE LA VILLEMARQUÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 SG 98.9 du 13 novembre 1998

CESSION GRATUITE - CHEMIN DU MOULIOUEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 SG 98.9 du 13 novembre 1998

TRANSPORTS URBAINS AVENANT N° 3 À LA CONVENTION VILLE/CTUAQ RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - EVOLUTION DE L'OFFRE ET DE LA DEMANDE CONTRACTUELLES

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 98.8 du 16 octobre 1998

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE APPROBATION DES COMPTES 1997

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 98.8 du 16 octobre 1998

CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - STADE DE PENVILLERS - TDF

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 SG 98.8 du 16 octobre 1998

COMMERCIALISATION DE KERLAGATU

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 SG 98.8 du 16 octobre 1998

VENTE D'UNE MAISON À KERNILIS

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°6 SG 98.8 du 16 octobre 1998

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 24 AVRIL 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 SG 98.7 du 18 septembre 1998

ECHANGE DE TERRAINS - DOSSIER SELLIN - LOTISSEMENT DE TY BOS

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°10 SG 98.7 du 18 septembre 1998

EXTENSION DU BAR-TABAC "KERMOYSAN"

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°11 SG 98.7 du 18 septembre 1998

MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE PROVISOIRE - RÉSIDENCE DES MOULINS - CONVENTION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°12 SG 98.7 du 18 septembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022