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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION EDF/VILLE DE QUIMPER - KERANGALL

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°13 SG 98.7 du 18 septembre 1998

PARC DE PENVILLERS - TRANSACTION AMIABLE AVEC FOIRES ET SALONS DE QUIMPER ET DE CORNOUAILLE - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 98.7 du 18 septembre 1998

CESSION DU DROIT AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE SA LOCKWOOD-GOOSSENS/SARL ERMS INDUSTRIE

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 98.7 du 18 septembre 1998

CENTRE D'AFFAIRES DU BRADEN - ACQUISITION D'UN IMMEUBLE ET LOCATION AU CENTRE MÉDICAL PSYCHO-PÉDAGOGIQUE (CMPP)

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 98.7 du 18 septembre 1998

ACHAT D'UNE PROPRIÉTÉ DE LA POSTE - RUE A. BRIAND

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 SG 98.7 du 18 septembre 1998

ACQUISITION DE TERRAINS DOSSIER DE BROMER - RUE PEN AR STANG DOSSIER L'HARIDON-MAO - QUISTIDINAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 SG 98.7 du 18 septembre 1998

ACQUISITION DE TERRAINS - PARC MENEZ/KERIVOAL

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 SG 98.7 du 18 septembre 1998

CESSION TERRAINS - DOSSIER SCI LEURIOU - KERLIC

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 SG 98.7 du 18 septembre 1998

CESSIONS GRATUITES DOSSIER GUÉGUEN - IMPASSE OBERLÉ DOSSIER TREVAREG - RUE DE BREST DOSSIER GROUPAMA - CHEMIN DE KERARNOU DOSSIER DORVAL - RUE STANG BIHAN DOSSIER SAVIM - AVENUE DES SPORTS

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 SG 98.7 du 18 septembre 1998

CONTRAT DE VILLE AJUSTEMENTS PROGRAMMATION 1998 BOURSE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET FONDS D'AIDE AU FONCTIONNEMENT

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 98.6 du 10 juillet 1998

REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DÉMISSIONNAIRE DANS LES DIVERSES INSTANCES

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 SG 98.6 du 10 juillet 1998

TRANSPORTS URBAINS - TARIFS 1998/1999

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 98.5 du 5 juin 1998

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 24 AVRIL 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 SG 98.5 du 5 juin 1998

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 98.4 du 24 avril 1998

ELECTION AU CENTRE RÉGIONAL DE LA PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION COMMUNALE CHARGÉE DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ÉLECTORALE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 98.4 du 24 avril 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022