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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 3 JUILLET 1995

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°5 SG 97.9 du 19 décembre 1997

TRANSPORTS URBAINS COMPTE D'EXPLOITATION 1997 AVENANT N° 1 À LA CONVENTION VILLE/CTUAQ

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 97.8 du 24 octobre 1997

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 SG 97.8 du 24 octobre 1997

CONTRAT DE VILLE AJUSTEMENTS PROGRAMMATION 1997

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 97.8 du 24 octobre 1997

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE APPROBATION DES COMPTES 96

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 97.7 du 19 septembre 1997

SUBVENTIONS PARRAINAGES ET ADHÉSIONS

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 97.7 du 19 septembre 1997

SUBVENTIONS FONCTIONNEMENT RELATIONS INTERNATIONALES

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 97.7 du 19 septembre 1997

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°4 SG 97.7 du 19 septembre 1997

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 3 JUILLET 1995

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°5 SG 97.7 du 19 septembre 1997

RETRAIT PARTIEL DE LA DÉLIBÉRATION DU 4 JUILLET 1997 RELATIVE À L'IMPLANTATION D'UN COLLÈGE DIWAN

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°6 SG 97.7 du 19 septembre 1997

IMPLANTATION D'UN COLLÈGE DIWAN À QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 SG 97.6 du 4 juillet 1997

TRANSPORTS URBAINS - TARIFS 1997-1998

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 97.6 du 4 juillet 1997

FOURNITURE DE PHOTOCOPIEURS - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 97.6 du 4 juillet 1997

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 3 JUILLET 1995

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°4 SG 97.6 du 4 juillet 1997

ELECTIONS PRUD'HOMALES 1997 COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE COMMUNALE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°5 SG 97.6 du 4 juillet 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022