• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 8/19
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DÉVELOPPEMENT SPORTIF - SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 99.3 du 26 mars 1999

LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 99.3 du 26 mars 1999

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION PARTICIPATION DE LA VILLE EN 1999

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 99.1 du 29 janvier 1999

CONVENTION D'UTILISATION DE LA SALLE DES SPORTS DU LYCÉE DE CORNOUAILLE AVENANT

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 99.1 du 29 janvier 1999

AVANCE SUR SUBVENTION SPORTIVE - COMITÉ D'ORGANISATION DU BASKET À QUIMPER

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 99.1 du 29 janvier 1999

SPORTS COLLECTIFS - SUBVENTIONS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 99.1 du 29 janvier 1999

PROJET DE CARTE SCOLAIRE 1999/2000

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°5 DDSEE 99.1 du 29 janvier 1999

CONTRAT TEMPS LIBRE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AU SERVICE TEMPS LIBRE DE LA CAF PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AU SERVICE ENFANCE DE LA CAF

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 98.10 du 18 décembre 1998

AVENANT AUX CONVENTIONS VILLE/CAF CONCERNANT LA HALTE-GARDERIE DE KERMOYSAN ET LE RELAIS ASSISTANTE MATERNELLE

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 98.10 du 18 décembre 1998

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ - AVANCE SUR SUBVENTION

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DDSEE 98.10 du 18 décembre 1998

NOËL AUX MILLE BALLONS - ASSOCIATION BALLES À FOND SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 98.10 du 18 décembre 1998

AVANCE SUR SUBVENTION - MAISON DES ASSOCIATIONS

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 98.10 du 18 décembre 1998

ATOUT SPORT - PROGRAMME COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 98.10 du 18 décembre 1998

AMÉNAGEMENT DU RYTHME DE VIE DES ENFANTS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DDSEE 98.9 du 13 novembre 1998

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA CAISSE DES ÉCOLES PUBLIQUES DE QUIMPER

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 98.9 du 13 novembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022