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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2000

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 00.1 du 28 janvier 2000

SPORTS COLLECTIFS DE NIVEAU NATIONAL - SUBVENTIONS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 00.1 du 28 janvier 2000

MISE À DISPOSITION DE LOCAUX À L'ASSOCIATION DIWAN 25, ALLÉE DE KERMOGUER AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DU 18 JANVIER 1995

Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 99.11 du 17 décembre 1999

RESTAURANTS SCOLAIRES - REMISE GRACIEUSE DE DETTE

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 99.11 du 17 décembre 1999

CRÈCHES MUNICIPALES - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES TARIFICATIONS

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 99.11 du 17 décembre 1999

LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 99.11 du 17 décembre 1999

ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DDSEE 99.11 du 17 décembre 1999

COMITÉ DES FÊTES DE KERNILIS - ASSOCIATION KELENN - ASSOCIATION BARTIMÉE SUBVENTIONS

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°6 DDSEE 99.11 du 17 décembre 1999

UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE - CONSEIL DE L'ÉDUCATION PERMANENTE DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

MAISON POUR TOUS DE PENHARS SUBVENTION "SPORT DANS LES QUARTIERS"

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°10 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

SUBVENTIONS SPORTIVES 1999

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°11 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

COMITÉ D’ORGANISATION DU BASKET QUIMPÉROIS AVANCE SUR SUBVENTION 2000

Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°12 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

ECOLE SAINT-JEAN-BAPTISTE - KERIVOAL DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

AMÉNAGEMENT DES RYTHMES DE VIE DE L'ENFANT

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°3 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ AVANCE SUR SUBVENTION 2000

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022