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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE L'ENFANT CONVENTION VILLE / CAF

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°2 DDSEE 98.3 du 27 mars 1998

PRESTATION DE SERVICE POUR L'ACCUEIL DES ENFANTS DANS LES HALTES-GARDERIES MUNICIPALES CONVENTION VILLE / CAF

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 98.3 du 27 mars 1998

PRESTATION DE SERVICE POUR L'ACCUEIL DES ENFANTS DANS LES CRÈCHES MUNICIPALES CONVENTIONS VILLE / CAF

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 98.3 du 27 mars 1998

EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE À L'ÉCOLE CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE / INSPECTION DE L'EDUCATION NATIONALE

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 98.3 du 27 mars 1998

ANNEAU CYCLISTE - APPELLATION

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 98.3 du 27 mars 1998

SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À LA CAISSE DES ÉCOLES PUBLIQUES

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 98.2 du 27 février 1998

CENTRE DE LOISIRS "LA CASCADE"- CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 98.2 du 27 février 1998

SUBVENTIONS SPORTIVES SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL (QUIMPER-VOLLEY, AMICALE LAÏQUE DE QUIMPER, STADE QUIMPÉROIS 2000) CLUB DE CANOË KAYAK DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 98.2 du 27 février 1998

CARTE SCOLAIRE 1998 / 1999

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 98.1 du 30 janvier 1998

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ PARTICIPATION DE LA VILLE EN 1998

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 98.1 du 30 janvier 1998

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION "LES PETITS PAS" - RECONDUCTION

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 98.1 du 30 janvier 1998

CONVENTION CRÈCHE PARENTALE "LES BONS PETITS DIABLES" - VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 98.1 du 30 janvier 1998

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS ENTRE LA VILLE ET LES M.P.T. D'ERGUÉ-ARMEL, DE PENHARS ET DE KERFEUNTEUN

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 98.1 du 30 janvier 1998

SUBVENTIONS SPORTIVES UJAP BASKET BALL - LA QUIMPÉROISE

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 98.1 du 30 janvier 1998

PRIX DE LA VOCATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022