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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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PROJET DE SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL - QUIMPER VOLLEY SUBVENTION ET CONVENTION

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°8 DDSEE 00.7 du 22 septembre 2000

SUBVENTIONS SPORTIVES TENNIS COMPÉTITION DE QUIMPER ET AMICALE LAÏQUE DE QUIMPER

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 DDSEE 00.7 du 22 septembre 2000

CONVENTION AVEC LE CABINET "TRAJECTOIRES" DANS LE CADRE DU PROJET EDUCATIF LOCAL

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

AVENANT À LA CONVENTION VILLE DE QUIMPER/MAISON DES ASSOCIATIONS DU 30 AVRIL 1996

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°10 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

INSTALLATIONS SPORTIVES TARIFS ET CONVENTIONS D'UTILISATION

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°11 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

PROJETS DE SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL - SUBVENTIONS ET CONVENTIONS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°12 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°13 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

TARIFS ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS - ANNÉE 2000-2001

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°14 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

RESTAURATION SCOLAIRE - CONVENTION AVEC L’ÉCOLE SAINTE-BERNADETTE

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°2 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

SUBVENTIONS - ENSEIGNEMENT

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°3 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS 2000

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

TARIFS 2000-2001 ATELIERS MULTIMÉDIA

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

TARIFS DU SELF AU 1ER SEPTEMBRE 2000

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

RÉEXAMEN DE LA POLITIQUE TARIFAIRE DES HALTES-GARDERIES

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

SUBVENTION RÉSEAU DÉPARTEMENTAL INITIATIVES JEUNES DU FINISTÈRE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°8 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022