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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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ACCOMPAGNER LA FAMILLE : REGARDS CROISÉS - JOURNÉE D'ÉTUDES ORGANISÉE PAR PARENTEL SUBVENTION

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

CRÈCHE FAMILIALE ET HALTE-GARDERIE "LE JARDIN DES LUTINS" - CROAS-AR-PLOUZ SUBVENTION À L'O.P.A.C.

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°6 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

MAISON DES ASSOCIATIONS AVANCE SUR SUBVENTION 2000

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

CONVENTION D'OCCUPATION - TERRAINS DE SPORTS DE CUZON

Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

SALLES DE SPORTS SAINTE-THÉRÈSE - PROGRAMME DE TRAVAUX AVENANT À LA CONVENTION D'OCCUPATION ET SUBVENTION

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°9 DDSEE 99.10 du 26 novembre 1999

CONTRAT ENFANCE

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 99.9 du 22 octobre 1999

SUBVENTIONS CONTRAT ENFANCE

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 99.9 du 22 octobre 1999

CONVENTION VILLE DE QUIMPER/CONSEIL GÉNÉRAL AIDE AU FONCTIONNEMENT DES CRÈCHES MUNICIPALES

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 99.9 du 22 octobre 1999

CUISINE CENTRALE - FOURNITURES APPELS D'OFFRES

Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 99.7 du 17 septembre 1999

SPORT UNIVERSITAIRE - SALLE DE SPORT DE CREACH GWEN (ASPTT) SUBVENTION ET CONVENTION

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 99.7 du 17 septembre 1999

RÈGLEMENT DES RESTAURANTS SCOLAIRES

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 99.6 du 9 juillet 1999

ECOLES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EQUIPEMENT EN MATÉRIELS MULTIMÉDIA ET INTERNET - SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 99.6 du 9 juillet 1999

CLASSES DE DÉCOUVERTE - PARTICIPATION DE LA VILLE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DDSEE 99.6 du 9 juillet 1999

ENSEIGNEMENT - SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 99.6 du 9 juillet 1999

CRÈCHE FAMILIALE AVENANT À LA CONVENTION VILLE DE QUIMPER/OPAC DU 1/12/98 RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL SIS 4, ALLÉE JEAN LE CORRE

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 99.6 du 9 juillet 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022