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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTIONS 1998 ENSEIGNEMENT - FORMATION

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°3 DDSEE 98.9 du 13 novembre 1998

ANTENNE CRÈCHE FAMILIALE DU SECTEUR DE KERFEUNTEUN CONVENTION DE LOCATION

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 98.9 du 13 novembre 1998

SUBVENTIONS 1998 PETITE ENFANCE

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 98.9 du 13 novembre 1998

SUBVENTIONS 1998 DÉVELOPPEMENT SOCIO-ÉDUCATIF

Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 98.9 du 13 novembre 1998

SUBVENTIONS 1998 DÉVELOPPEMENT SPORTIF

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 98.9 du 13 novembre 1998

CONVENTION VILLE/CAF CENTRES DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 98.7 du 18 septembre 1998

PROGRAMME 1998 D'INVESTISSEMENT DANS LES COLLÈGES PUBLICS QUIMPÉROIS - SUBVENTIONS

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 98.6 du 10 juillet 1998

CONVENTION CRÈCHE PARENTALE "LES BONS PETITS DIABLES" / VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 98.6 du 10 juillet 1998

SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL SUBVENTIONS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 98.6 du 10 juillet 1998

INSTALLATION DU SIÈGE DE L'I.E.N. DE QUIMPER IV À L'ÉCOLE DE KERJESTIN - CONVENTION

Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 98.5 du 5 juin 1998

ECOLES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION EQUIPEMENT EN MATÉRIELS MULTIMÉDIA ET INTERNET SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°2 DDSEE 98.5 du 5 juin 1998

CONVENTION MINI-CRÈCHE "L'ILE AUX TRÉSORS" / VILLE DE QUIMPER

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°3 DDSEE 98.5 du 5 juin 1998

CONVENTION VILLE-CAF "MAISON DE LA COLLINE"

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 98.4 du 24 avril 1998

BAPTÊME DE LA CRÈCHE COLLECTIVE "LES PETITS MOUSSES" SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 98.4 du 24 avril 1998

CONVENTION D'ENTRETIEN DES LYCÉES PUBLICS ET EREA - AVENANT N° 12

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DDSEE 98.3 du 27 mars 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022