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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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OPÉRATION NETDAYS - PARTICIPATION DES ÉCOLES PRIMAIRES - SUBVENTIONS

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

OPÉRATION "SPORT DANS LES QUARTIERS"

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°10 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°11 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

SALLE DE KERMOGUER - TRAVAUX ET SUBVENTIONS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°12 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

CONTRAT DE VILLE 1997 - SUBVENTIONS

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

TARIFS 1998 DU RESTAURANT MUNICIPAL DU PERSONNEL

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

HALTE-GARDERIE ET CRÈCHE FAMILIALE DU SECTEUR DE CROAS AR PLOUZ - CONVENTION DE LOCATION

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

HALTES-GARDERIES MUNICIPALES - TARIFS 1998

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

SOS URGENCES MAMANS - SUBVENTION

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

AVENANT À LA CONVENTION VILLE/MPT

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

PROJET LOCAL D'ANIMATION JEUNESSE ET SPORTS

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

CONTRAT LOISIRS VILLE/CAF

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°9 DDSEE 97.8 du 24 octobre 1997

PROGRAMMES 1996 ET 1997 D'INVESTISSEMENT DANS LES COLLÈGES QUIMPÉROIS CONVENTIONS

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 97.7 du 19 septembre 1997

RÉFECTOIRE DE L'ÉCOLE DE STANG AR C'HOAT CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 97.7 du 19 septembre 1997

PRISE EN CHARGE DU COÛT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE-GARDERIE DE KERMOYSAN ET DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DANS LE CADRE DU CONTRAT ENFANCE

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 97.7 du 19 septembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022