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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - SUBVENTION 2000

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°9 DDSEE 00.6 du 7 juillet 2000

RÉGLEMENT DES CENTRES DE LOISIRS (C.L.S.H.)

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 00.5 du 29 mai 2000

SALLE DE SPORT - INSTITUTION SAINTE-THÉRÈSE SUBVENTION ET CONVENTION

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DDSEE 00.5 du 29 mai 2000

RÉEXAMEN DE LA POLITIQUE TARIFAIRE DANS LES SERVICES PÉRISCOLAIRES

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 00.4 du 28 avril 2000

CONVENTION ET SUBVENTION POUR LE NAUTISME SCOLAIRE

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 00.4 du 28 avril 2000

RÉHABILITATION DU COLLÈGE DE LA TOUR D'AUVERGNE PARTICIPATION DE LA VILLE - CONVENTION

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 00.3 du 31 mars 2000

SUBVENTIONS ENSEIGNEMENT-FORMATION ANNÉE 2000

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°2 DDSEE 00.3 du 31 mars 2000

SUBVENTIONS JEUNESSE ANNÉE 2000

Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 00.3 du 31 mars 2000

SUBVENTIONS PETITE ENFANCE ANNÉE 2000

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 00.3 du 31 mars 2000

SUBVENTIONS À LA MAISON DES ASSOCIATIONS ANNÉE 2000

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 00.3 du 31 mars 2000

SUBVENTIONS SPORTIVES - ANNÉE 2000

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 00.3 du 31 mars 2000

AVENANT À LA CONVENTION DE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 00.3 du 31 mars 2000

CONTRAT EDUCATIF LOCAL - CONVENTION AVEC L'ETAT

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 00.2 du 25 février 2000

ASSOCIATION DU CENTRE D'ANIMATION "LES ABEILLES" - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 00.2 du 25 février 2000

PROJET DE CARTE SCOLAIRE 2000-2001

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°3 DDSEE 00.2 du 25 février 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022