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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SOS URGENCES MAMANS - SUBVENTION

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 99.6 du 9 juillet 1999

CONCESSION D'AFFICHAGE PUBLICITAIRE À LA SALLE OMNISPORTS - AMICALE LAÏQUE DE QUIMPER ET UNION JEANNE D'ARC PHALANGE

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 99.6 du 9 juillet 1999

SUBVENTIONS POUR MANIFESTATIONS ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDSEE 99.6 du 9 juillet 1999

SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL - SUBVENTIONS ET CONVENTIONS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 DDSEE 99.6 du 9 juillet 1999

CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS

Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 99.5 du 4 juin 1999

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS VILLE DE QUIMPER/CRÈCHES ASSOCIATIVES

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 99.5 du 4 juin 1999

ASSOCIATION LES PETITS PAS MODIFICATION DE LA CONVENTION ET SUBVENTION

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 99.5 du 4 juin 1999

SEMAINE DU PATRIMOINE MARITIME SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 99.5 du 4 juin 1999

CONVENTION D'OCCUPATION DE TERRAINS DE SPORTS VILLE DE QUIMPER/A.S.P.T.T.

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 99.5 du 4 juin 1999

PROGRAMME 1999 D'INVESTISSEMENT DANS LES COLLÈGES PUBLICS QUIMPÉROIS SUBVENTIONS

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 99.4 du 23 avril 1999

ECOLES PAUL LANGEVIN MATERNELLE ET LOUIS HÉMON MATERNELLE CONVENTION ACCUEIL

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 99.3 du 26 mars 1999

ENSEIGNEMENT, FORMATION - SUBVENTIONS 1999

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°2 DDSEE 99.3 du 26 mars 1999

ASSOCIATIONS JEUNESSE - SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 99.3 du 26 mars 1999

MAISON DES ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 99.3 du 26 mars 1999

STATION DE GONFLAGE POUR LES ACTIVITÉS SUBAQUATIQUES CONVENTION

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 99.3 du 26 mars 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022