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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTION AU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEUSES DE TRÉVIDY POUR L'ORGANISATION DES VACANCES

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°4 DDSEE 97.7 du 19 septembre 1997

ETOILE DE PENHARS, CLUB ATHLÉTIQUE DE PENHARS, STADE QUIMPÉROIS 2000 DEMANDES DE CONCESSION D'AFFICHAGE PUBLICITAIRE SUR LES STADES NICOLAS KERVAHUT ET PENVILLERS

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 97.7 du 19 septembre 1997

OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - TROPHÉES DE LA VIE SPORTIVE QUIMPÉROISE

Rapporteur René ISAAC (Mandat terminé) - Délibération N°6 DDSEE 97.7 du 19 septembre 1997

MAISON POUR TOUS D'ERGUÉ-ARMEL - SUBVENTION POUR MANIFESTATION SPORTIVE - PARI D'ENFER

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 97.7 du 19 septembre 1997

PROGRAMME 1997 D'INVESTISSEMENT DANS LES COLLÈGES PUBLICS QUIMPÉROIS SUBVENTIONS

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 97.6 du 4 juillet 1997

COMITÉ D'ORGANISATION DU BASKET À QUIMPER PROJET DE DÉVELOPPEMENT DE L'ANIMATION ET DE L'ENCADREMENT SPORTIF

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°10 DDSEE 97.6 du 4 juillet 1997

ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS ANNÉE 1997-1998 TARIFS ET CONVENTIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°11 DDSEE 97.6 du 4 juillet 1997

UJAP BASKET - SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL SUBVENTION ET CONVENTION D'OBJECTIFS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°12 DDSEE 97.6 du 4 juillet 1997

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ETOILE DE PENHARS - AMICALE LAÏQUE (RINK-HOCKEY) - STADE QUIMPÉROIS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°13 DDSEE 97.6 du 4 juillet 1997

SUBVENTION POUR MANIFESTATION SPORTIVE - AMICALE SPORTIVE D'ERGUÉ-ARMEL TOURNOI RÉGIONAL DE TENNIS DE TABLE

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°14 DDSEE 97.6 du 4 juillet 1997

DÉNOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE DE KERLAÉRON

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DDSEE 97.6 du 4 juillet 1997

INFORMATIQUE POUR TOUS - COURS D'ALLEMAND TARIFS 1997-1998

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 97.6 du 4 juillet 1997

TARIFS RESTAURANTS SCOLAIRES ET GARDERIES SCOLAIRES 1997-1998

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 97.6 du 4 juillet 1997

I.U.T. DE QUIMPER LABORATOIRE UNIVERSITAIRE DE MICROBIOLOGIE APPLIQUÉE - SUBVENTION

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DDSEE 97.6 du 4 juillet 1997

RÈGLEMENT DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES (GARDERIES)

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 97.6 du 4 juillet 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022