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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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MAISONS POUR TOUS, MAISON DE QUARTIER ET MAISON DES ASSOCIATIONS - AVANCES SUR SUBVENTIONS 1998

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°10 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

ASSOCIATION BALLES À FOND - DEMANDE DE GRATUITÉ POUR L'UTILISATION DU CAMPING MUNICIPAL

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°11 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

DEMANDES DE CONCESSION D'AFFICHAGE PUBLICITAIRE SALLE OMNISPORTS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°12 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

SUBVENTIONS SPORTIVES - A.S.P.T.T. ET QUIMPER VOLLEY

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°13 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

SUBVENTIONS SPORTIVES RUGBY CLUB QUIMPÉROIS - PROGRAMME "SPORT DANS LES QUARTIERS" - SPORT INDIVIDUEL DE HAUT NIVEAU - COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE PARACHUTISME SPORTIF DU FINISTÈRE - MAISON POUR TOUS D'ERGUÉ-ARMEL (FORUM JEUNESSE - CITÉ FOOT)

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°14 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

AVANCE SUR SUBVENTION SPORTIVE - COMITÉ D'ORGANISATION DU BASKET À QUIMPER

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°15 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRÉ TARIFS 1998

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°16 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

AMÉNAGEMENT DES RYTHMES DE VIE DES ENFANTS

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ - AVANCE SUR SUBVENTION

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

ECOLE PRIMAIRE DE PENANGUER - REPRÉSENTATION THÉÂTRALE - SUBVENTION

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES DE LA ZEP - SUBVENTION

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

CONVENTION D'OCCUPATION DES CRÈCHES ET HALTES-GARDERIES MUNICIPALES

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

RÈGLEMENT DE LA TARIFICATION DES CRÈCHES - AVENANT

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

CONTRAT DE VILLE BOURSE D'AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 DDSEE 97.9 du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022