• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 2/19
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ AVANCE SUR SUBVENTION 2001

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 00.10 du 15 décembre 2000

MAISON DES ASSOCIATIONS AVANCE SUR SUBVENTION 2001

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 00.10 du 15 décembre 2000

TERRAIN MULTISPORTS DE PROXIMITÉ DU BRADEN CONVENTION

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 00.10 du 15 décembre 2000

CONVENTION D'OCCUPATION D'INSTALLATIONS SPORTIVES TERRAINS DE SPORT DE KERMOGUER ET DE KÉRIVOAL - SALLE DE SPORT DU LIKES

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 00.10 du 15 décembre 2000

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 00.10 du 15 décembre 2000

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 00.9 du 17 novembre 2000

SERVICE RESTAURATION - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ ORÉDIA

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 00.8 du 20 octobre 2000

CONCESSION D'AFFICHAGE PUBLICITAIRE À LA SALLE OMNISPORTS AMICALE LAÏQUE ET UNION JEANNE D'ARC PHALANGE - AVENANT À LA CONVENTION

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 00.8 du 20 octobre 2000

APPLICATION DE LA NOUVELLE POLITIQUE TARIFAIRE DANS LES RESTAURANTS SCOLAIRES

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 00.7 du 22 septembre 2000

ECOLE MATERNELLE F. LE GUYADER CONVENTION ACCUEIL

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 00.7 du 22 septembre 2000

OPÉRATION CIRQUE - SUBVENTION

Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 00.7 du 22 septembre 2000

ACCÈS AUX PRATIQUES SPORTIVES CONVENTION DE SOUTIEN AU SPORT SCOLAIRE

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 00.7 du 22 septembre 2000

CONVENTIONS DE CONCESSION D'AFFICHAGE PUBLICITAIRE SUR LES INSTALLATIONS SPORTIVES QUIMPER VOLLEY, TENNIS COMPÉTITION DE QUIMPER, ETOILE-UJAP, CLUB ATHLÉTIQUE DE PENHARS, STADE QUIMPÉROIS 2000

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DDSEE 00.7 du 22 septembre 2000

CONVENTIONS ET SUBVENTIONS POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ANIMATION ET DE L'ENCADREMENT SPORTIFS ASSOCIATIONS COMITÉ D'ORGANISATION DU BASKET À QUIMPER ET QUIMPER ERGUÉ-ARMEL FOOTBALL CLUB

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 00.7 du 22 septembre 2000

SECTION SPORTIVE DÉPARTEMENTALE DE TENNIS DE TABLE CONVENTION

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 00.7 du 22 septembre 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022