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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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FOURNITURE DE MATÉRIEL DE JALONNEMENT DIRECTIONNEL

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DVE 03.7 du 26 septembre 2003

TRAVAUX DE VOIRIE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°4 DVE 03.7 du 26 septembre 2003

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE SOCIÉTÉ ARMORIC - 55, AVENUE DE KÉRADENNEC - RÉGULARISATION ET EXTENSION D'UN ÉTABLISSEMENT SPÉCIALISÉ DANS LA TRANSFORMATION DU POISSON

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°5 DVE 03.7 du 26 septembre 2003

ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE AVENANT N°1 AU CONTRAT D'AFFERMAGE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°6 DVE 03.7 du 26 septembre 2003

TRAVAUX COMMUNAUX DE VOIRIE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°7 DVE 03.7 du 26 septembre 2003

MARCHÉ DE TRAVAUX D'EAU POTABLE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°8 DVE 03.7 du 26 septembre 2003

MODIFICATION DU PLAN DE STATIONNEMENT EN CENTRE-VILLE - TARIFS 2004 DU STATIONNEMENT PAYANT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DVE 03.6 du 4 juillet 2003

TRAVAUX DE VOIRIE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 DVE 03.5 du 6 juin 2003

AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DES OISEAUX

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DVE 03.5 du 6 juin 2003

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS ET DE LA PRODUCTION D'EAU POTABLE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DVE 03.5 du 6 juin 2003

CONTRAT DE LOCATION DE SANISETTES

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°1 DVE 03.3 du 28 mars 2003

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2003 - SERVICE ENVIRONNEMENT

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 03.3 du 28 mars 2003

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DVE 03.3 du 28 mars 2003

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 03.1 du 31 janvier 2003

TRAVAUX D'ALIMENTATION ET DE DÉVASEMENT DE L'ÉTANG DE CRÉACH GWEN

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°2 DVE 03.1 du 31 janvier 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022