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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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TRAVAUX D'EAUX PLUVIALES

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°5 DVE 04.6 du 9 juillet 2004

INONDATIONS - TRAVAUX DE RÉPARATION DES OUVRAGES

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°6 DVE 04.6 du 9 juillet 2004

AVENANT AU MARCHÉ N° 510-03-12 CONCERNANT LES TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA SECTION COUVERTE DU FROUT

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°1 DVE 04.5 du 4 juin 2004

POSTES DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ET EAUX PLUVIALES - AVENANT N° 2 AU CONTRAT D'AFFERMAGE

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°2 DVE 04.5 du 4 juin 2004

TRAVAUX DE VOIRIE PROGRAMME 2004

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°3 DVE 04.5 du 4 juin 2004

TRAVAUX DE SÉCURITÉ RUE DE KERJESTIN - CONVENTION DE CO-FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°4 DVE 04.5 du 4 juin 2004

AVENANT N° 1 AU MARCHÉ N° 510-03-03 RELATIF AUX TRAVAUX COMMUNAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°5 DVE 04.5 du 4 juin 2004

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE - SOCIÉTÉ DELHOMMEAU - LIEU-DIT KERROUS SUR ERGUÉ-GABÉRIC - AUTORISATION D'EXPLOITER UNE CARRIÈRE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°6 DVE 04.5 du 4 juin 2004

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 04.4 du 30 avril 2004

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 04.3 du 26 mars 2004

ABONNEMENTS NON RÉSIDENTS DANS LES PARCS EN ENCLOS

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DVE 04.3 du 26 mars 2004

CONTRAT DE LOCATION DE SANISETTES

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DVE 04.3 du 26 mars 2004

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT S.A. BRETAGNE VIANDES DISTRIBUTION - 10, RUE DU TRO BREIZH À QUIMPER AUTORISATION D'EXPLOITER UN ATELIER DE DÉCOUPE ET DÉSOSSAGE DE VIANDES

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DVE 04.3 du 26 mars 2004

GESTION DES DÉCHETS MUNICIPAUX REDEVANCE SPÉCIALE

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DVE 04.2 du 27 février 2004

TRAVAUX ZONE DE L'HIPPODROME

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 04.2 du 27 février 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022