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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE CRÉATION D'UNE PLATE-FORME DE BROYAGE DES DÉCHETS VERTS AU LIEU-DIT KERJÉQUEL À QUIMPER

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°5 DVE 02.6 du 5 juillet 2002

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2002 - SERVICE ENVIRONNEMENT.

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 02.5 du 7 juin 2002

CONTOURNEMENT NORD-OUEST CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL POUR LA POSE DES FOURREAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC Z.I. DE KERNEVEZ

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DVE 02.4 du 26 avril 2002

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE DE BOVINS - STATION EXPÉRIMENTALE DE KERLAVIC À QUIMPER

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 02.4 du 26 avril 2002

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE DE VOLAILLES ET EXTENSION D'UN ÉLEVAGE DE VACHES LAITIÈRES - LIEU-DIT KÉRONGARD EN SAINT EVARZEC

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DVE 02.4 du 26 avril 2002

MODIFICATION DES STATUTS DU SIVALODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DVE 02.4 du 26 avril 2002

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE ATELIER DE TISSAGE, TEINTURE ET STOCKAGE DE PRODUITS TEXTILES SOCIÉTÉ BONNETERIE D'ARMOR - ZAC DE KERDRONIOU À QUIMPER

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 02.3 du 22 mars 2002

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE - SOCIÉTÉ ROMI - EXPLOITATION D'UN CHANTIER DE RÉCUPÉRATION ET DE RECYCLAGE DE DÉCHETS - Z.A. DE TUCHENOU À QUIMPER

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 02.3 du 22 mars 2002

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAUX PLUVIALES

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DVE 02.2 du 22 février 2002

DÉSIGNATION D'UN COORDONNATEUR COMMUN DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ SUR LES OPÉRATIONS PUBLIQUES IMPLIQUANT PLUSIEURS MAÎTRES D'OUVRAGE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DVE 02.2 du 22 février 2002

SCHÉMA DIRECTEUR D'AMÉNAGEMENT LUMIÈRE

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°3 DVE 02.2 du 22 février 2002

TRANSFERT DU CONTRAT D'AFFERMAGE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF À QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 02.1 du 25 janvier 2002

CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE QUIMPER MODIFICATION DU RÉSEAU D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL - LANCEMENT DES APPELS D'OFFRES

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DVE 02.1 du 25 janvier 2002

AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE ET ÉCLAIRAGE PUBLIC APPELS D'OFFRES

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°3 DVE 02.1 du 25 janvier 2002

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°4 DVE 02.1 du 25 janvier 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022