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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N°4 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°3 DVE 05.5 du 27 mai 2005

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE - ARRÊTÉ DE PROTECTION DU BIOTOPE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 05.4 du 29 avril 2005

ADAPTATION ET MODERNISATION DE LA GARE DE QUIMPER - UTILISATION DU RELIQUAT DE SURTAXE TEMPORAIRE

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°2 DVE 05.4 du 29 avril 2005

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE BOVIN LIEU-DIT LE QUINQUIS À QUIMPER

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DVE 05.4 du 29 avril 2005

MISES AUX NORMES AUTOROUTIÈRES DE LA RN 165 RÉAMÉNAGEMENT DE L'ÉCHANGEUR DU LOC'H - BILAN DE LA CONCERTATION

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DVE 05.3 du 25 mars 2005

AVENANT CONVENTION CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE QUIMPER MODIFICATION DU RÉSEAU D'EAU POTABLE ET DU RÉSEAU D'EAUX USÉES

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 05.2 du 25 février 2005

REDEVANCE SPÉCIALE - TARIFS 2005

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 05.2 du 25 février 2005

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EXTENSION DE L'ÉLEVAGE PORCIN TANGUY - LIEU-DIT KERVASTAL IZELLA EN PLONÉIS

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DVE 05.2 du 25 février 2005

MISE EN PLACE D'UN GRAND MARCHÉ DE PLEIN AIR

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DVE 05.1 du 28 janvier 2005

JALONNEMENT DYNAMIQUE DES PARKINGS

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DVE 05.1 du 28 janvier 2005

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DVE 05.1 du 28 janvier 2005

MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°4 DVE 05.1 du 28 janvier 2005

TRAVAUX DE VOIRIE - PROGRAMME 2005

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°5 DVE 05.1 du 28 janvier 2005

TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU POTABLE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°6 DVE 05.1 du 28 janvier 2005

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ N° 510-03-12 CONCERNANT LES TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA SECTION COUVERTE DU FROUT

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°7 DVE 05.1 du 28 janvier 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022