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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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TRAVAUX DE VOIRIE

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°3 DVE 03.1 du 31 janvier 2003

CONTOURNEMENT NORD-OUEST - MODIFICATION DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES - CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL - LANCEMENT DES APPELS D'OFFRES

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°4 DVE 03.1 du 31 janvier 2003

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNÉE - CONVENTION

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°5 DVE 03.1 du 31 janvier 2003

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°6 DVE 03.1 du 31 janvier 2003

APPEL D'OFFRES: TRANSFERT DES DÉCHETS DES SERVICES MUNICIPAUX

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 02.10 du 20 décembre 2002

TRAVAUX COMMUNAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°2 DVE 02.10 du 20 décembre 2002

RÉPARATION DE LA SECTION CANALISÉE DU FROUT ENTRE LA PLACE MASSE ET LA RUE JULIEN COÏC (RUE DE BREST)

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 02.8 du 18 octobre 2002

RÉPARATIONS DES MURS DES QUAIS DE L'ODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 02.8 du 18 octobre 2002

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ZONE DE L'HIPPODROME

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DVE 02.8 du 18 octobre 2002

INDEMNITÉS POUR DÉPÔT NON AUTORISÉ DE DÉCHETS SUR LA VOIE PUBLIQUE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 02.7 du 23 septembre 2002

APPEL D'OFFRES RÉSEAUX EAUX PLUVIALES ET EAU POTABLE AVENUE PIERRE MENDÈS FRANCE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 02.7 du 23 septembre 2002

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 02.6 du 5 juillet 2002

REMPLACEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DVE 02.6 du 5 juillet 2002

MARCHÉ DE FOURNITURE DE BÉTON BITUMEUX ET D'ÉMULSION DE BITUME

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DVE 02.6 du 5 juillet 2002

CONTRIBUTION AU SIVALODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DVE 02.6 du 5 juillet 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022