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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE S.A. KERVILLY - 105, ROUTE DE BREST À QUIMPER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DVE 01.11 du 14 décembre 2001

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS COMMUNAUX À LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SAGE DE L'ODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 01.11 du 14 décembre 2001

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNÉE

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°3 DVE 01.11 du 14 décembre 2001

FOURNITURE DE MATÉRIEL DE JALONNEMENT DIRECTIONNEL

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DVE 01.10 du 16 novembre 2001

CHÂTEAU D'EAU DE PENVILLERS

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DVE 01.10 du 16 novembre 2001

AVENUE DE LA LIBÉRATION

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°3 DVE 01.10 du 16 novembre 2001

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE - RÉGULARISATION DE L'AUGMENTATION DE L'AUTORISATION DE REJET DES EAUX USÉES INDUSTRIELLES DANS LE RÉSEAU COLLECTIF DE LA VILLE DE QUIMPER - SOCIÉTÉ GIREX RUE RONTGEN À QUIMPER

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°4 DVE 01.10 du 16 novembre 2001

QUAI DE TRANSFERT POUR LES DÉCHETS DU CENTRE TECHNIQUE

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°5 DVE 01.10 du 16 novembre 2001

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL - POINT SUR LES TRAVAUX

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°6 DVE 01.10 du 16 novembre 2001

MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOMEAQ (SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ÉQUIPEMENT ET L'EXPANSION DE L'AGGLOMÉRATION QUIMPÉROISE)

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 01.9 du 19 octobre 2001

RÉALISATION D'UN POSTE DE POMPAGE BASSIN DE KER ELISE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 01.9 du 19 octobre 2001

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DVE 01.9 du 19 octobre 2001

RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE SALENGRO

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°1 DVE 01.8 du 21 septembre 2001

LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES SUR LE MOBILIER URBAIN

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DVE 01.8 du 21 septembre 2001

TRAVAUX COMMUNAUX - APPELS D'OFFRES

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°3 DVE 01.8 du 21 septembre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022