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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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EXONÉRATION DE L'ETAT POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU CHANTIER DE RÉNOVATION DE LA CATHÉDRALE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 DVE 05.8 du 21 octobre 2005

AVENANT AU MARCHÉ D'ENTRETIEN DES SANITAIRES PUBLICS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°2 DVE 05.8 du 21 octobre 2005

ENQUÊTE PUBLIQUE DEMANDE D'AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU DU 3 JANVIER 1992 EXTENSION DU CAMPING DE LANNIRON À QUIMPER

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DVE 05.8 du 21 octobre 2005

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SAS LE PAPE - LIEU-DIT KERVRAHU À QUIMPER AUTORISATION D'EXPLOITER UNE CARRIÈRE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 05.7 du 23 septembre 2005

CONTOURNEMENT NORD-OUEST CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 05.6 du 8 juillet 2005

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DVE 05.6 du 8 juillet 2005

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RESTRUCTURATION ET EXTENSION D'UN ÉLEVAGE DE VACHES LAITIÈRES - MISE AUX NORMES DU PLAN D'ÉPANDAGE D'UN ATELIER BOVIN ET PORCIN GAEC JONCOUR - LIEU-DIT ' KÉRÉVAL ' EN PLONÉIS

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DVE 05.6 du 8 juillet 2005

DEMANDES DE SUBVENTION 2005 - SERVICE ENVIRONNEMENT

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°4 DVE 05.6 du 8 juillet 2005

FOURNITURE DE SIGNALISATION DE POLICE ET ACCESSOIRES DE SIGNALISATION ROUTIÈRE AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° 510.04.47

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°5 DVE 05.6 du 8 juillet 2005

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° 510.04.09

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°6 DVE 05.6 du 8 juillet 2005

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° 510.04.06

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°7 DVE 05.6 du 8 juillet 2005

NATURA 2000 - PROJET DE ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°8 DVE 05.6 du 8 juillet 2005

ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT RÉAMÉNAGEMENT DE L'ÉCHANGEUR DU LOC'H À QUIMPER

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°9 DVE 05.6 du 8 juillet 2005

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE BOVIN - LIEU-DIT KERDRONIOU À QUIMPER

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 05.5 du 27 mai 2005

OCCUPATION DES TERRAINS DE LA CITÉ ADMINISTRATIVE PAR LES GENS DU VOYAGE

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°2 DVE 05.5 du 27 mai 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022