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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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TRAVAUX COMMUNAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC 2000 - 2001 AVENANT AU MARCHÉ

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DVE 01.8 du 21 septembre 2001

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXTENSION ET DE RECONSTRUCTION D'UN ABATTOIR DE DINDES AU LIEU-DIT BRUNGEN EN LANDRÉVARZEC PAR LA SOCIÉTÉ VOLAILLES DE L'ODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°5 DVE 01.8 du 21 septembre 2001

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNÉE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°6 DVE 01.8 du 21 septembre 2001

CONTRÔLE D'ACCÈS AU QUARTIER PIÉTONNIER REMISE EN ÉTAT DES ÉQUIPEMENTS - MARCHÉ NÉGOCIÉ

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DVE 01.7 du 6 juillet 2001

TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT AVENUE DU CORNIGUEL APPEL D'OFFRES

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DVE 01.7 du 6 juillet 2001

TRAVAUX POUR LA RÉALISATION DE BASSIN DE RETENUE D’EAUX PLUVIALES AVENUE DES OISEAUX APPEL D'OFFRES

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°3 DVE 01.7 du 6 juillet 2001

MODERNISATION DU RÉSEAU D'ACQUISITION AUTOMATIQUE DE DONNÉES DU SERVICE D'ANNONCE DES CRUES AVENANT À LA CONVENTION

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DVE 01.7 du 6 juillet 2001

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE - SOCIÉTÉ PAUL GRANDJOUAN - ZAC DE KERDRONIOU À QUIMPER

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°5 DVE 01.7 du 6 juillet 2001

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS SERVICE EAU - SERVICE ASSAINISSEMENT

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°6 DVE 01.7 du 6 juillet 2001

ETUDE DU PLAN DE DÉPLACEMENTS URBAINS AVENANT N° 2 AU MARCHÉ

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DVE 01.6 du 8 juin 2001

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN STOCKAGE DE MATIÈRES PLASTIQUE EN SILOS - SOCIÉTÉ BOLLORÉ-ODET EN ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DVE 01.6 du 8 juin 2001

CONTRIBUTION 2001 AU SIVALODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DVE 01.6 du 8 juin 2001

CHEMIN DU HALAGE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DVE 01.6 du 8 juin 2001

STATIONNEMENT PAYANT - PASSAGE À L'EURO - ACHAT DE 27 HORODATEURS APPEL D'OFFRES

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DVE 01.5 du 4 mai 2001

CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS D'INSTALLATION ET D'EXPLOITATION DES CABINES TÉLÉPHONIQUES

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°2 DVE 01.5 du 4 mai 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022