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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DU MOULIN VERT ET CONTRAT DE MANDAT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DVE 04.2 du 27 février 2004

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - EXTENSION D'UN ÉLEVAGE PORCIN AU LIEU-DIT KERVASTAL IZELLA EN PLONÉÏS

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DVE 04.2 du 27 février 2004

TRAVAUX DE VOIRIE PROGRAMME 2004

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°5 DVE 04.2 du 27 février 2004

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 04.1 du 30 janvier 2004

RÉAMÉNAGEMENT ÉCHANGEUR DU LOC'H - OUVERTURE DE LA CONCERTATION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DVE 04.1 du 30 janvier 2004

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DVE 04.1 du 30 janvier 2004

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE L'ENTREPRISE MARC N° 510.03.04

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 03.10 du 19 décembre 2003

CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DVE 03.10 du 19 décembre 2003

DEMANDE D'AUTORISATION POUR UN ÉPANDAGE DES BOUES SOCIÉTÉ SAUPIQUET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DVE 03.10 du 19 décembre 2003

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 03.9 du 21 novembre 2003

MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE AVANT-PROJET ET DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR L'AMÉNAGEMENT DES BERGES DE L'ODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 03.9 du 21 novembre 2003

TRAVAUX RUE DU CHÂTEAU CONVENTION AVEC LA SNCF

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DVE 03.8 du 24 octobre 2003

APPEL D'OFFRES - TRAVAUX D'EAUX PLUVIALES ET DE BASSINS ÉCRÊTEURS

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°2 DVE 03.8 du 24 octobre 2003

PARTICIPATIONS POUR TRAVAUX SUR LA VOIRIE DÉPARTEMENTALE BOULEVARD ALLENDÉ ET BOULEVARD D'ERGUÉ-ARMEL

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DVE 03.7 du 26 septembre 2003

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 03.7 du 26 septembre 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022