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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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GESTION DES DÉCHETS MUNICIPAUX - REDEVANCE SPÉCIALE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DVE 06.6 du 7 juillet 2006

RÉAMÉNAGEMENT DES BERGES DU STEÏR - APPROBATION AVANT-PROJET - AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DVE 06.6 du 7 juillet 2006

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2006 - ENVIRONNEMENT

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 06.5 du 9 juin 2006

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EXTENSION DE L'ÉLEVAGE PORCIN TANGUY - LIEU-DIT KERVASTAL IZELLA EN PLONÉIS

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 06.5 du 9 juin 2006

CONTOURNEMENT NORD-OUEST CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DVE 06.5 du 9 juin 2006

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE DE L'HIPPODROME GROUPEMENT DE COMMANDES : LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 06.2 du 24 février 2006

MARCHÉ POUR LA LOCATION ET LA MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS À ENTRETIEN AUTOMATIQUE SUR LA VILLE DE QUIMPER - AVENANT N° 1

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°2 DVE 06.2 du 24 février 2006

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE AVICOLE LIEU-DIT KERNIOU SUR LA COMMUNE DE PLONÉÏS

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DVE 06.2 du 24 février 2006

CONSULTATION ADMINISTRATIVE PROJET DE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE L'ODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DVE 06.2 du 24 février 2006

MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMÉNAGEMENT DES BERGES DU STÉÏR - AVENANT N°1

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 06.1 du 27 janvier 2006

BASSIN ÉCRÊTEUR ROUTE DE BREST

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 05.10 du 16 décembre 2005

ADHÉSION DE LA COMMUNE DE TOURC'H AU SIVALODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 05.9 du 18 novembre 2005

MISE EN SOUTERRAIN DE RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES APPROBATION DE CONVENTIONS AVEC FRANCE TÉLÉCOM

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°2 DVE 05.9 du 18 novembre 2005

AVENANT AU MARCHÉ DE POSE DE RÉSEAUX SECTEUR RUE AMIRAL RONARC'H - RUE DE FALKIRK

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°3 DVE 05.9 du 18 novembre 2005

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT QUIMPER RÉCUPÉRATION - 405, ROUTE DE ROSPORDEN À QUIMPER DEMANDE ÉTABLIE DANS LE CADRE D'UNE EXTENSION D'ACTIVITÉ AUTORISATION D'EXPLOITER UN CHANTIER DE RÉCUPÉRATION ET DE RECYCLAGE DE DÉCHETS

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DVE 05.9 du 18 novembre 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022