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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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RÉAMÉNAGEMENT DES BERGES DU STEÏR

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 04.10 du 17 décembre 2004

AVENANT AU MARCHÉ POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DE RÉSEAU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE (AEP) DANS LE SECTEUR DE LA TERRE NOIRE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 04.9 du 19 novembre 2004

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°1 DVE 04.8 du 22 octobre 2004

PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUES INONDATION SUR LES BASSINS VERSANTS DE L'ODET, DU JET ET DU STÉÏR

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 04.8 du 22 octobre 2004

REDEVANCE SPÉCIALE TARIFS 2004

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DVE 04.8 du 22 octobre 2004

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNÉE ATTRIBUTION DU LOT 2 : CONCEPT ET MISE EN OEUVRE D'UNE ANIMATION LUMINEUSE

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°4 DVE 04.8 du 22 octobre 2004

PRÉVENTION DES INONDATIONS SUR LES BASSINS VERSANTS DE L'ODET, DU JET ET DU STEÏR - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DVE 04.7 du 24 septembre 2004

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNÉE EN CENTRE-VILLE SIGNATURE DU MARCHÉ

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°2 DVE 04.7 du 24 septembre 2004

AVENANT AU MARCHÉ POUR LES TRAVAUX D'ALIMENTATION ET DE DÉVASEMENT DE L'ÉTANG DE CREAC'H GWEN

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DVE 04.7 du 24 septembre 2004

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAUX PLUVIALES, D'EAUX USÉES ET DE RÉSEAUX HAUT DÉBIT SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE AMIRAL RONARC'H - GROUPEMENT DE COMMANDES : LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°4 DVE 04.7 du 24 septembre 2004

ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU CONCERNANT L'EXTENSION DE LA Z.A. DE TROYALLAC'H À SAINT-EVARZEC

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°5 DVE 04.7 du 24 septembre 2004

CAPTAGES DE KERNISY - BOISEMENT DU PÉRIMÈTRE DE PROTECTION RAPPROCHÉ

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 04.6 du 9 juillet 2004

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2004 - SERVICE ENVIRONNEMENT

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 04.6 du 9 juillet 2004

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DVE 04.6 du 9 juillet 2004

ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CADRE DE L'ENVIRONNEMENT REMPLACEMENT DE L'OUVRAGE SUR LE RUISSEAU DE MENEZ BILY AU NIVEAU DU CD 34

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°4 DVE 04.6 du 9 juillet 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022