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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CESSION GRATUITE PAR LA S.C.C.V. DOMAINE CENTRE POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN GIRATOIRE RUE DE LA PROVIDENCE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°5 DAG 06.5 du 9 juin 2006

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DES CONSORTS DANION ZONE DE KERVOALIC

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°6 DAG 06.5 du 9 juin 2006

CESSION GRATUITE VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN CONSORTS COURAGEUX

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°7 DAG 06.5 du 9 juin 2006

VENTE DES ANCIENS HARAS À KERMAHONNET

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°8 DAG 06.5 du 9 juin 2006

CONVENTION D'OCCUPATION DU CENTRE ÉQUESTRE DE KERHUELLA

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°9 DAG 06.5 du 9 juin 2006

CONTRAT DE VILLE - 1ÈRE PROGRAMMATION 2006

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 06.4 du 28 avril 2006

ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE DE L'ALLÉE SULLY CONSORTS MONTFORT - HENRY

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°2 DAG 06.4 du 28 avril 2006

DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UN DÉLAISSÉ DE VOIE RUE YVES GUILLOU

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°3 DAG 06.4 du 28 avril 2006

VENTE DU BÂTIMENT 45 RUE DE LA PROVIDENCE

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°4 DAG 06.4 du 28 avril 2006

VENTE DE L'EX-CUISINE CENTRALE RUE SAINT-POL ROUX

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°5 DAG 06.4 du 28 avril 2006

COMITÉ D'ANIMATION DE TY MAMM DOUE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

Rapporteur Maryse COLIN - Délibération N°6 DAG 06.4 du 28 avril 2006

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 06.3 du 24 mars 2006

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 06.3 du 24 mars 2006

ACQUISITION TALBOT/LINTOT RUE DE LA TERRE NOIRE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°3 DAG 06.3 du 24 mars 2006

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE ROUTE DE GUENGAT

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°4 DAG 06.3 du 24 mars 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022