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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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RÉSIDENCE CRÉDIT AGRICOLE 32, PLACE DE BREST CESSION DE PARTIE COMMUNE

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°5 DAG 05.5 du 27 mai 2005

CESSIONS GRATUITES DE TERRAIN À LA VILLE PAR M. ET MME NAU ET L'OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE RUE DU MOULIN VERT - ROUTE DE LOCRONAN

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°6 DAG 05.5 du 27 mai 2005

CONTRAT DE VILLE 1ÈRE PROGRAMMATION 2005

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 05.4 du 29 avril 2005

ACQUISITION D'UNE MAISON, 2 VENELLE DE LA GLACIÈRE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DAG 05.4 du 29 avril 2005

ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ OPAC, 23 RUE DE LA PROVIDENCE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°3 DAG 05.4 du 29 avril 2005

VENTE D'UN ENSEMBLE DE TERRAINS AU LOGIS BRETON, ZONE DU PONTIGOU

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°4 DAG 05.4 du 29 avril 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ GÉNÉRAL FOY INVESTISSEMENT, ZONE DE KERVOUYEC

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°5 DAG 05.4 du 29 avril 2005

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 05.3 du 25 mars 2005

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DAG 05.3 du 25 mars 2005

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - LIGNES DE TRÉSORERIE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DAG 05.3 du 25 mars 2005

ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS AVENUE DU CORNIGUEL

Rapporteur Hubert GUILLET - Délibération N°4 DAG 05.3 du 25 mars 2005

ACQUISITION DE DEUX PARCELLES SISES RUE DU MOULIN VERT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DAG 05.3 du 25 mars 2005

CONVENTION D'AUTORISATION DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE COMMUNAL

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 DAG 05.3 du 25 mars 2005

RÉNOVATION DE LA STÈLE DE LA RÉSISTANCE ET DU GÉNÉRAL DE GAULLE

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°7 DAG 05.3 du 25 mars 2005

REFONTE DE RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ ET ÉTAT DESCRIPTIF DE DIVISION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER 16 RUE SAINTE-CATHERINE

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DAG 05.2 du 25 février 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022