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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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BAIL À CONSTRUCTION 16 RUE DES BOUCHERIES AVENANT NUMÉRO 1

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°8 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

CESSION PAR LA VILLE AUX CONSORTS BENOT RUE DE KERAMBELLEC

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°9 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

RELATIONS INTERNATIONALES, ADHÉSIONS ET PARRAINAGES - ANNÉE 2006

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 06.6 du 7 juillet 2006

ACTION DE PRÉVENTION ROUTIÈRE DE TYPE JUNICODE EN PARTENARIAT AVEC LA POLICE NATIONALE ET L'ASSOCIATION DÉPARTEMANTALE DE PRÉVENTION ROUTIÈRE

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°2 DAG 06.6 du 7 juillet 2006

SECTEUR DU GUÉLEN - CESSIONS DE TERRAINS À QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR LA RÉALISATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DAG 06.6 du 7 juillet 2006

CONSTITUTION DE SERVITUDE EN TERRAIN PRIVÉ POUR LE CONFORTEMENT D'UN MUR DE SOUTÈNEMENT DE LA RUE OLIVIER PERRIN

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°4 DAG 06.6 du 7 juillet 2006

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET MONSIEUR ET MADAME LEVRY

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°5 DAG 06.6 du 7 juillet 2006

CONVENTIONS EDF/VILLE DE QUIMPER - SECTEUR DE MENEZ PRAT ET AVENUE DE KÉRADENNEC - ALLÉE ABBÉ FRANZ STOCK

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°6 DAG 06.6 du 7 juillet 2006

CESSION DE TERRAINS PAR LES CONSORTS BERNARD - SECTEUR DE KERVALGUEN

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 DAG 06.6 du 7 juillet 2006

DSP POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CRÉMATORIUM CHOIX DU DÉLÉGATAIRE

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 06.5 du 9 juin 2006

VENTE DE L'IMMEUBLE 8 VENELLE DE PEN AR STEIR

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°10 DAG 06.5 du 9 juin 2006

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE (ANRU)

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°11 DAG 06.5 du 9 juin 2006

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 06.5 du 9 juin 2006

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2005

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DAG 06.5 du 9 juin 2006

CESSION GRATUITE ALLÉE DE MEIL STANG VIHAN DOSSIER GÉNÉRAL FOY INVESTISSEMENT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DAG 06.5 du 9 juin 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022