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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT DU CCAS RUE HENRI BARBUSSE

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°2 DAG 05.8 du 21 octobre 2005

CONVENTION PORTANT OCCUPATION PRÉCAIRE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS 1-3 RUE DE LA TERRE NOIRE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°3 DAG 05.8 du 21 octobre 2005

SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION SUR TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DU LOGIS BRETON PARCELLE IS NUMÉRO 128

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°4 DAG 05.8 du 21 octobre 2005

ECHANGE ET CESSIONS DE TERRAINS ENTRE L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE, LA VILLE DE QUIMPER ET MONSIEUR CAPITAINE SIS ALLÉE CHARLES PÉGUY - RUE HENRI DE BOURNAZEL

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DAG 05.8 du 21 octobre 2005

MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION DONNÉE AU MAIRE EN MATIÈRE DE PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°6 DAG 05.8 du 21 octobre 2005

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 05.7 du 23 septembre 2005

OBSERVATOIRE SOCIAL ET URBAIN MARCHÉ AVEC COMPAS-TIS

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 05.7 du 23 septembre 2005

PROCÈS-VERBAL DE DÉLIMITATION DOSSIER SCI NEDELEC ÎLOT DES GENTILSHOMMES

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°3 DAG 05.7 du 23 septembre 2005

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DES CONSORTS LE BRUN-GUILLOU MOULIN DES LANDES - ROUTE DE BÉNODET

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°4 DAG 05.7 du 23 septembre 2005

VENTE DE L'IMMEUBLE 45 RUE DE LA PROVIDENCE

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°5 DAG 05.7 du 23 septembre 2005

ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE KERNOTER ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ BLM ENTREPRISE FINISTÈRE

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°6 DAG 05.7 du 23 septembre 2005

CESSION PAR LA VILLE À QUIMPER COMMUNAUTÉ ZONE D'ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE DE MENEZ PRAT

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°7 DAG 05.7 du 23 septembre 2005

MÉDIATHÈQUE CENTRALE - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PROPRIÉTÉ VILLE DOSSIER 'LE DOMAINE DE KERGONAN' RUE MARION DU FAOUËT

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°10 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES SUBVENTIONS 2005

Rapporteur Hubert GUILLET - Délibération N°11 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022